Pêche aux lacs interdite

En allant vers le lac de l'anneau, après avoir franchi le premier pont, se trouve une vitrine à l'intérieur de laquelle est punaisée une affiche interdisant la pêche. Sur cette affiche intemporelle émanant de la Direction de l'ASLG, il est écrit que "pour (permettre) le renouvellement de la faune aquatique, la pêche est interdite". 

Le renouvellement de l'ichtyofaune (1) du lac de l'anneau, seul lac du domaine autorisé à la pêche, peut se faire de deux manières :
- naturellement, par le passage des poissons du lac long vers le lac rond, lesquels communiquent entre eux ;
- artificiellement, par l'apport de poissons, notamment de poissons blancs destinés à l'alimentation des carnassiers.

En choisissant le renouvellement naturel, l'ASLG savait qu'elle allait se heurter au mécontentement des pêcheurs qui patientent depuis 4 ans. Elle savait aussi que ce repeuplement se ferait sur la durée puisqu'il part de zéro poisson, du fait de l'hécatombe des 26 et 27 juillet 2017 où tous les poissons du lac de l'anneau trouvèrent la mort (2).

Le repeuplement de poissons est une méthode certes plus radicale (et en définitive pas si coûteuse que ça) car elle permet immédiatement d'alimenter les lacs en poisson fourrage. L'introduction de plusieurs classes d'âges de ces poissons fourrage (gardons et rotengles) permettrait ainsi aux géniteurs d'assurer chaque année le renouvellement du stock.

Certains se souviennent d'une époque pas si lointaine où les petits gardons pêchés du matin étaient de façon conviviale consommés en friture le soir, à l'heure de l'apéro... du moins jusqu'en 2005 !
Car dans l'été 2005 se produisit la première pollution du lac de l'anneau. Ce fut une pollution partielle dont on ne connaît pas avec certitude les causes. Les analyses effectuées sur le foie de certains poissons morts mirent en évidence la présence de Diuron et aussi de Diazinon. Ces substances classées R50 et R53, très toxiques, sont utilisées dans les peintures de façades des immeubles en raison de leurs propriétés d'anti-algue et d'anti-mousse, et aussi dans les peintures antifouling pour protéger les coques des bateaux.

Cependant la pêche dans le lac rond n'avait pas été interdite, mais il fut fortement déconseillé de consommer la chair des poissons tant que les analyses de l'eau révélaient des risques pour la santé. Les poissons pêchés étaient aussitôt relâchés dans l'eau... et les pêcheurs pratiquèrent écologiquement le "no-kill", avant que ce mot ne vienne à la mode, contribuant ainsi à la protection de la ressource ichtyologique présente dans les lacs.

En haut lieu, on conteste ce "droit à la pêche" dont on ne retrouve pas les origines ! Il s'agirait non d'un droit mais d'une tolérance de la pratique de la pêche sous certaines conditions. Pour en avoir la preuve, il faudrait fouiller dans les cartons renfermant les anciennes archives datant de l'époque où M. Patron était aménageur de la SCI la Coudoulière, et M. Lecocq régisseur du Domaine. D'après la rumeur, ces cartons seraient entassés dans une des caves humides d'un hameau que personne ne veut exhumer... 

En attendant l'hypothétique découverte de cette autorisation, certains considèrent que le seul fait d'afficher un document traitant de l'interdiction (jusqu'à nouvel ordre) de la pêche dans le lac rond, c'est admettre que cette pratique existait déjà !

Sur le site internet de l'ASLG on trouve plusieurs dossiers traitant des lacs et de la pêche. Par exemple un document intitulé "Lacs et pêches" qui est le compte rendu de la réunion du vendredi 13 février 2009. On peut lire : "Cette réunion s’est déroulée dans le bâtiment de service en présence de M. Lecocq, et de M. Hiroux, jardinier, compétent dans le domaine de la pêche et autres activités... Un empoissonnement de Gardons et Rotengles est prévu également lors de l’introduction des Carpes Amour... Une intervention pour prélèvements de Black Bass, carnassiers se nourrissant d’animaux aquatiques (poissons, grenouilles, etc) est prévue. M. Hiroux animera cette pêche..."

Cette pêche eut lieu le 11 juin 2009 (4) et a été suivie d'une second "prélèvement" qui eut lieu le 26 juin 2015. Cet évènement fut relaté dans le blog de la Coudoulière. Outre des pêcheurs chevronnés habitant le Domaine, furent invités à ce second prélèvement M. Dandé, président de l'APPMA le Gardon (5), ainsi que M. Sala, vice-président de la Fédération de Pêche du Var.

Un autre document remis par M. Lecocq, ancien directeur du domaine, relate de "l'enlèvement de Myriophilles et autres plantes aquatiques le 3 juillet 2009, au bénéfice et pour l'agrément des pêcheurs..."

Le rapport d'activité de l'ASLG pour 2007, page 28, montre une photo relative au rempoissonnement des lacs. Il y est écrit que "durant l’année 2007, plusieurs analyses d’eau ont été effectuées dans les lacs. La dernière en date du 19 avril 2007 (6), dont voici les résultats : l’eau des lacs est dans les normes, ce qui a permis d’y introduire des poissons et d’afficher l’autorisation de pêcher, sous certaines réserves".

Au cours de l’année 2007 il y a eu "introduction de poissons et chaulage des lacs pour remonter le PH et stabiliser la vase".

Deux autres articles, l'un intitulé "Amélioration des lacs dans le domaine" fait état, photos à l'appui, du "versement dans le lac de l'anneau de 45 kg de gardons, et de 5 kg dans le bassin de Pierre et Vacances". C'était le 13 février 2012. L'autre article fait état le 18 décembre 2014 du "rempoissonnement dans le lac de l'anneau de diverses carpes et gardons" (3).

Sans compter que durant plusieurs années, lors des vacances scolaires de Pâques et pour l'agrément des pêcheurs, M. Lecocq empoissonnait le lac rond en truites arc-en-ciel, truites saumonées et saumons de fontaine.

Pour étayer cet article, des copropriétaires pêcheurs m'ont remis un dépliant émanant de l'agence immobilière du Cabinet Jomel, d'avant 2008 (date de rachat par Foncia), montrant plusieurs photos miniatures dont une avec deux pêcheurs au lac de l'anneau. Le texte disait en substance : "Difficile sera le choix entre une baignade dans la crique du Brusc, une escapade à bord d'un pointu, une régate en planche à voile, ou une pêche dans les lacs de la Coudoulière, à l'ombre des saules pleureurs !".

Actuellement qu'en est-il de l'ichtyofaune locale ? On voit des black-bass de taille honorable et de gros gardons nager vigoureusement autour des carpes koï qui affouillent inlassablement les végétaux aquatiques. Leurs yeux sont vifs et leurs écailles luisantes, signes que ces poissons sont en parfaite santé.

Certains pensent qu'il est inutile d'effectuer des analyses pour mesurer les éléments de qualité physico-chimique de l'eau (7) puisque, par expérience, on sait que l'oxygénation des plans d'eau se fait par les cératophylles qui sont en surnombre, et par les divers jets et déversoirs qui brassent l'eau tout en maintenant un niveau constant pour éviter son eutrophisation (8).

Ce qu'il faut retenir, c'est que plusieurs copropriétaires ont investi dans le domaine parce qu'il y avait un droit de pêche, et aussi parce que ces étendues d'eau étaient exemptes de moustiques du fait de la présence de gambusies.

S'ils s'estiment lésés, ces copropriétaires peuvent interpeller le conseiller titulaire qu'ils ont élu en AG de leur copropriété pour siéger au syndicat de l'ASLG, et lui demander de porter à l'ordre du jour de la prochaine réunion syndicale, la réouverture de la pêche dans le lac rond.

Pour apaiser les esprits, il serait toutefois souhaitable qu'une commission composée de conseillers et de pêcheurs se tienne dès l'automne 2021 afin de définir une stratégie concertée et édicter des règles pour une ouverture raisonnée de la pêche sportive et de loisirs en 2022, en toute sérénité et pour l'intérêt commun !

Quant à moi, homme d'ouverture et de dialogue, je conclurai par ce vieux proverbe français : "De la discussion jaillit la lumière".

1 - partie de la faune rassemblant uniquement les poissons.
2 - un reportage paru sur le blog de la Coudoulière ayant pour titre "Hécatombe de poissons dans le lac rond" avait été publié le 27 juillet 2017.
3 - articles écrits par Mme Brégeot, attachée aux espaces verts.
4 - voir le rapport d'activité de l'ASLG pour l'année 2009, page 8, ainsi que l'article intitulé "Lacs et pêche" réalisé par Mme Brégeot.
5 - APPMA : Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique.
6 - ces analyses ont fait suite à la pollution partielle du lac de l'anneau en 2005.
7 - la qualité physico-chimique de l'eau regroupe par exemple la température, le PH, l’oxygène dissous ou encore les nutriments (nitrates, phosphore), contrairement à l'état chimique des plans d'eau servant à évaluer la présence de pesticides, métaux lourds, hydrocarbures, PCB, etc, contenus dans le substrat vaseux et dans les viscères des poissons.
8 - phénomène naturel pouvant être assimilé à un "vieillissement" de l’écosystème.

Photos : RHP Collection

Compléments d'information

En recherchant des documents sur le site Internet de l’ASLG, j’ai trouvé dans l’espace réservé aux conseillers syndicaux des 19 copropriétés du domaine, un document de 37 pages.

Il s’agit du projet finalisé de mise à jour du cahier des charges général du domaine de la Coudoulière en date du 20/09/2012, et où il est écrit page 22 :

TITRE IV - Propriété et usage des parties communes
ARTICLE 19 — Usage des parties communes
Article 19.1.2 : Les étangs ne sont que des éléments ornementaux. Ils ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation privative, notamment et sans que cette énumération soit limitative la baignade ou la navigation y sont formellement interdites, la pêche étant tolérée dans le lac rond (parcelle AV 1171).

Confirmation aussi dans le procès-verbal de la réunion du conseil syndical de l’ASLG qui s’est tenue le 24/09/2012, où il est « précisé que le projet de rédaction des Statuts et Cahier des Charges est finalisé ». Alors pourquoi ne pas l’avoir enregistré en même temps que les statuts puisqu’ils vont de pair ?

La réponse se trouve dans un autre compte-rendu, celui de la réunion du 18/11/2014, où « le président (du syndicat de l’époque) signale que Maître Huertas (l’administrateur provisoire du domaine) lui a remis le cahier des charges sans modification ». Et d’ajouter : « Le syndicat va y pourvoir. Un cahier des charges actualisé sera présenté aux AG des unités foncières ».

C’était hélas sans compter sur les procédures judiciaires contestant les statuts, le changement de statut du directeur en découlant, les litiges autour du protocole ASLG-Club, la contestation du Plan Local d'Urbanisme et la réhabilitation du parc aquatique qui ont mobilisé grand nombre de conseillers et plombé ce dossier d’importance.   

Se référant donc au cahier des charges général en date du 29 février 1980, le syndicat de l’ASLG, réuni le 21 février 2020, a donc voté « conformément au cahier des charges » présenté, l’interdiction de la pêche dans les étangs (résolution n° 5) avec 11 voix pour l’interdiction, 1 voix contre et 5 abstentions.

Dans ce cahier des charges dont l’obsolescence n’est plus à démontrer, ne sont pas mentionnées depuis sa date de parution tous les dépôts de pièces pourtant enregistrés… et il y en a eu légion en l’espace de 40 ans !

Pourtant ces modifications, en étroite relation avec les statuts, portaient aussi sur le titre I, articles 1, 3, 4 et 7 ; le titre II, article 11 ; le titre III, article 12 et 13 ; le titre VI, article 25, si l’on s’en tient aux corrections portées à l’encre rouge sur le projet rectifié du 25/07/2012.

Les parcelles n'étaient plus listées en vrac, mais séparée en deux groupes : les unités foncières d'une part, avec les parcelles acquises (ex : parcelles AV 1103 et 1104 cédées par la municipalité aux Jardins d'Azur en l'an 2000), et d'autre part les parcelles relevant de l'ASLG.

Le projet initial en date du 25/06/2010 sur lequel les membres de la commission ont travaillé, contenait déjà des modifications importantes (titre I, article 1, 2, 3, 4, 6 et 7 ; titre III, articles 12,14, 16, 17 et 22 ; titre IV, articles 18, 19, 20, 21 et 22 ; titre VI, articles 24 et 25 ; titre VII, articles 26 et 27).

Comme il est annoté en bas de ce dernier document, les modifications écrites de 3 couleurs différentes reprenaient toutes les résolutions votées lors des précédentes assemblées générales de l’ASLG (bleu), celles résultant de la dernière réalisation du programme de construction (vert) et celles nécessitant l’avis du juriste chargé de contrôler le document (rouge).

La nouvelle direction était-elle au courant de l'existence de ces projets de modification du cahier des charges général ? En principe oui puisque ces documents sont consultables sur le site de l'ASLG !

A ce jour il ne reste plus qu’à collecter les modifications relevées au cours de ces dernières années et soumettre le tout à un juriste qualifié.

Interrogé sur le sujet, l’ancien président du syndicat de l’ASLG m’a suggéré de me mettre en relation avec Maître Marin qui était selon lui en charge du dossier. Ce que j’ai fait.

La réponse ne s’est pas fait attendre : « Je n’étais pas l’avocat de l’ASLG en 2012, et n’ai donc pas participé à la modification du cahier des charges. Je ne peux donc pas vous répondre ».

En relisant les différents compte-rendus de la commission "cahier des charges et statuts", le nom de Maître Anfosso, avocat au Barreau de Paris, apparaissait, ce qui pouvait laisser supposer qu’il ait été en charge du dossier (voir le  P-V de la réunion de la commission du 20/09/2012), ou qu’on lui ait juste demandé son avis puisqu’à l’époque il était l’avocat de l’ASLG dans le cadre du PLU de Six-fours-les-plages !

Pour clore le sujet, il est dommage que la modification des statuts du 06/02/2018 n’ait pas été assortie de celle du cahier des charges, tant ces deux documents sont indissociables. Cela aurait évité bien des déboires.

Conclusion

Se référant aux derniers statuts de l’ASLG modifiés le 6 février 2018 (titre III – Administration ; article 19 – Pouvoirs et attributions du syndicat), on peut estimer que le syndicat n’est pas habilité à traiter de la suppression d’un droit d’usage avéré et accordé il y a plus de 30 ans. Cela ne rentre pas dans ses attributions.

Seule l’Assemblée Générale est souveraine pour traiter de la continuité ou non de la tolérance de la pêche sous conditions dans le lac rond, laquelle tolérance (tel est le mot employé) devra être consignée dans le cahier des charges général du domaine comme cela avait été consigné dans les divers projets des cahiers des charges généraux.

Lors de la prochaine réunion syndicale, il serait souhaitable que l’ASLG :
- invalide la résolution n° 5 votée le 21 février 2020 pour les motifs d’abus de pouvoir et de non-respect des statuts en vigueur,
- réactive la commission « Cahier des charges général » pour finaliser le projet de modifications du CCG,
- réactive  la commission « Lacs et pêche » élargie.

Ainsi, à terme, la tolérance de la pêche dans le lac de l’anneau retenue par les membres de la commission devrait être observée... en attendant la validation et l’enregistrement au Service de la Publicité Foncière du cahier des charges général modifié, ainsi que la mise à jour des statuts découlant de ces modifications.

 Le mot de JPH de la Coudoulière

C’est avec délice que j’ai pris connaissance de l’article et de ses commentaires dont j’ignore l’identité des auteurs. Il est rassurant de constater qu’il y en a quelques-uns qui suivent !

Tout d’abord sur l’origine de la mise à l’ordre du jour de la résolution d’interdiction. Quelques semaines auparavant, à la fin d’un entretien avec M. Buton vice-président, j’avais exprimé que j’allais bientôt retourner pêcher. Le visage très interloqué de M. Buton, lui-même pêcheur, avait indiqué le niveau de sa surprise. Ainsi donc et sans que cette disposition n’ait été préalablement évoquée au cours de précédentes réunions du syndicat le couperet est tombé. En fait cette disposition était dirigée contre moi personnellement. Ceci démontre bien le niveau avec lequel nos biens sont gérés. La voix contre la résolution est la mienne. J’avais donné un pouvoir car j’ai toujours refusé de m’asseoir à la même table que le président actuel. Des retours que j’ai pu avoir ce n’était quand même pas la franche unanimité. Un des participants a insisté sur le fait que la pêche est interdite par le cahier des charges. Exact, mais alors croyez-moi, il y a bien d’autres choses dans le cahier des charges et les statuts qui ne sont pas appliquées ou respectées ! Ceci étant M. Lecocq qui connaissait le cahier des charges par cœur avait forcément, à un moment ou un autre, pris les dispositions nécessaires pour faire entériner l’autorisation nécessaire ; et outre les faits relatés dans l’article, M. Lecocq avait fait aménager des postes de pêche maçonnés sur la berge intérieure du lac rond. Quelles autres preuves faut-il ?

Cette résolution est la plus stupide qui n’ait jamais été votée. Elle prive de nombreux enfants d’un passe-temps qu’ils adorent… et qui ne coûte strictement rien à personne.

Quant aux commentaires de Sentinelle, alors là j’applaudis. Oui les statuts ne sont respectés pour ce qui concerne les pouvoirs.

En cas d’absence d’indisponibilité du représentant de l’unité foncière ET de son suppléant… Il n’y a que ceux qui ont des difficultés à appréhender la langue française qui font une lecture dévoyée du texte. Le représentant et son suppléant. Ainsi donc il appartient au titulaire d’apporter la preuve que son suppléant est également indisponible, et au président du syndicat de faire respecter les statuts. Ceci est d’ailleurs une de ses rares prérogatives puisque les dits statuts ne lui confèrent aucun pouvoir particulier. Il y a un membre du syndicat qui n’habite pas sur place qui systématiquement écrit « je donne mon pouvoir au Président » sans jamais s’être soucié de savoir si son suppléant est ou non disponible. Et, cerise sur le gâteau, des pouvoirs sont subdélégués entre le matin et l’après-midi ! Je cherche encore dans les statuts le texte qui autorise une telle procédure. De très nombreuses résolutions sont entachées de nullité du fait de ce non-respect des statuts. Enfin, vous avez bien lu qu’un double du pouvoir doit être adressé au Président 24 heures avant la date de la réunion… Je peux affirmer qu’il n’y a que moi qui a respecté cette disposition. De-facto le dit Président est hors-jeu personnellement pour recevoir quelque pouvoir que ce soit.

Pour finir, il n’y a que les aveugles et ceux qui ne font jamais le tour de l’étang pour ne pas constater que tous les poissons se sont bien reproduits et sont suffisamment gros pour être taquinés.